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Code du Sport Texte consolidé (également consultable sur le site officiel Légifrance). L’arrêté du 13 juillet 2017 modifie l’annexe II-1 du Code du Sport pour prendre en compte les modifications de la filière professionnelle et par conséquent les prérogatives des nouveaux BP (E2), DE (E3) et du Certificat Complémentaire associé au DE activités de plongée subaquatique.. La Fédération officielle de plongée sous-marine, de l’apnée, de la nage en eau vive, de la plongée souterraine, de la nage avec palmes, du hockey subaquatique, de la biologie sous-marine, de la photo et de la vidéo sous-marines, de la plongée sportive en piscine, de la pêche et de la chasse sous-marines, de l’orientation, du tir sur cible et de l’archéologie subaquatiques.

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A212-1 c. sport) Enseignement, animation, encadrement de la plongée subaquatique ou entraînement de ses pratiquants dans les conditions techniques et de sécurité définies aux articles A322-71 et suivants, c. sport. Autorisation d’exercer pour une durée de cinq ans, renouvelée à l’issue d’une formation de mise à niveau.. Code du sport > Section 3 : Etablissements organisant la pratique de la plongée subaquatique (Articles A322-71 à A322-101). Version en vigueur au 21 mai 2023. Masquer les articles et les sections abrogés. Naviguer dans le sommaire du code. Par dérogation aux dispositions de l’article A. 322-72 du code du sport, lorsque la plongée se.